Des brevets miroirs / jumeaux ont déjà été demandés pour les 23 pays européens listés à l'adresse suivante.
http://www.epo.org/about-us/epo/member-states_fr.html
Ceux-ci ont été enregistrés par l'Office Européen des Brevets ( European Patent Office, EPO ) sous le numéro 5802595.8 .
AT Austria, BE Belgium, BG Bulgaria, CH Switzerland, CY Cyprus, CZ Czech Republic, DE Germany, DK Denmark, EE Estonia,
ES Spain, FI Finland, FR France, GB United Kingdom, GR Hellenic Republic, HU Hungary, IE Ireland, IS Iceland, IT Italy,
LI Liechtenstein, LT Lithuania, LU Luxembourg, LV Latvia, MC Monaco, MT Malta, NL Netherlands, PL Poland,
PT Portugal, RO Romania, SE Sweden, SI Slovenia, SK Slovakia, TR Turkey.
Le Brevet est aussi enregistré par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ( WORLD INTELLECTUAL PROPERTY ORGANIZATION, WIPO ) sous le numéro WO 2006/052332.
Il est enregistré, en vertu du Traité de coopération en matière de brevets ( Patent Cooperation Treaty, PCT ) sous le numéro PCT/US2005/034781. Ceci couvre 183 pays autour du Monde.
D'autres démarches ont été complétées à l'international pour des brevets miroirs / jumeaux dans plusieurs autres pays comme le Canada, ou sont en train d'être complétées. Si vous êtes intéressé à réserver des permis d'usage « Exclusifs » de l'invention TAAAG dans des pays non mentionnés plus haut ( comme l'Australie et le Japon ), svp nous contacter, pour que nous puissions soumettre une requête pour un brevet Miroir / Jumeau dans ce pays. L'adresse qui suit fournit la liste des 183 pays couverts par l'enregistrement de notre brevet en vertu du Traité de coopération en matière de brevets ( Patent Cooperation Treaty, PCT ).
http://www.wipo.int/members/fr/
